Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HR A
ETABLISSEMENTS ROUSSELET;

Numéro de dépôt :
1137519
Date de dépôt :
06/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HR A

Déposée le 6 juin 1980 par ETABLISSEMENTS ROUSSELET; auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HR A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS ROUSSELET; domicilié(e) société à responsabilité limitée, 9 rue Montalivet, 07104 ANNONAY CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque HR A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque HR A est expirée depuis le 6 juin 1990.

ETABLISSEMENTS ROUSSELET; a également déposé les autres marques suivantes : RAPIDE


ETABLISSEMENTS ROUSSELET; - société à responsabilité limitée, 9 rue Montalivet, 07104 ANNONAY CEDEX. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053

Des machines et appareils divers et leurs organes.